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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS CHEREAU CARRE
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CUVEE DES DUCS DE BRETAGNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CUVEE DES DUCS DE BRETAGNE
ETS CHEREAU CARRE S.A.

Numéro de dépôt :
98760265
Date de dépôt :
18/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2018

Présentation de la marque CUVEE DES DUCS DE BRETAGNE

Déposée le 18 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) ETS CHEREAU CARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE DES DUCS DE BRETAGNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS CHEREAU CARRE domicilié(e) Chasseloir,44690 SAINT FIACRE SUR MAINE (dossier no 2386842) - 44690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 860 801 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHEREAU Bernard Ets CHEREAU CARRE domicilié(e) Chasseloir,44690 ST FIACRE SUR MAINE (dossier no 2386842) - 44690 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DES DUCS DE BRETAGNE est expirée depuis le 18 novembre 2018.

ETS CHEREAU CARRE a également déposé les autres marques suivantes : REYNIOR , CHATEAU DU PLESSIS , DOMAINE DE VAUBRETON , "LE FLORES" B. CHEREAU , FIEFS VENDEENS LES PERROTS , FIEFS VENDÉENS MAREUIL LES PRÉVÔTS , Chass'Bois , CC PIERRE BLANCHE , LE FLORES , Le Long Fût " Cépage Merlot " Vin de Pays Val de Montferrand


ETS CHEREAU CARRE S.A. - Chasseloir,44690 SAINT FIACRE SUR MAINE (dossier no 2386842) - 44690 - France - SIREN 860801125


Monsieur CHEREAU Bernard Ets CHEREAU CARRE - Chasseloir,44690 ST FIACRE SUR MAINE (dossier no 2386842) - 44690 - France


Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2008 n°2386842 - Publication au BOPI 2008-10-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Vin d'appellation d'origine muscadet sevre et Maine.